Arrêtés, Procès-verbaux & Délibérations 217 résultats

Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 25 juin 2024 Arrêté Municipal interdisant la circulation aux véhicules de transport en commun et de marchandises de + de 3,5T rue nationale DECISION 2024-038 DU 31 MAI 2024 Procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 9 avril 2024 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2024 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 28 mai 2024 Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2024 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2024 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 9 avril 2024 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2024 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 26 mars 2024 Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2024 Arrêté permanent relatif à l’instauration d’un sens unique de circulation rue BLANCHET Arrêté permanent relatif à l’instauration d’un sens unique de circulation rue DES DAMES DE SAINT CYR Arrêté permanent relatif à l’instauration d’un sens unique de circulation rue DE L’ABREUVOIR Arrêté permanent relatif au stationnement rue du JEU DE PAUME et rue JACOB Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 23 janvier 2024 Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 Arrêté Municipal portant mesure d’interdiction de tout jeux de balles ou ballons sur le parking entre la rue du Jeu de Paume et la rue du Docteur Buisson

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 7 novembre 2023 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2023 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 7 novembre 2023 Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 Procès verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 Arrêté Municipal réglementant la circulation aux abords du château d’eau, rue de Ouestreville Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2023 Délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2023 Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023 Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023 Procès verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2023 Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12 avril 2023 Arrêté 2023-04 du 30 mars 2023 portant modification de la constitution du conseil d’administration de la caisse des écoles Délibérations et annexes du conseil municipal du 21 mars 2023 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 janvier 2023 Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 21 mars 2023 Délibérations et annexes du conseil municipal du 19 janvier 2023 Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 19 janvier 2023 Arrêté du mairie portant interdiction d’accès temporaire aux parcs publics Arrêté du Maire 2023 001 Réglementation des emplacements de stationnement réservés pour les véhicules transportant des personnes handicapées

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 décembre 2022 Arrêté 2022-028_Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail en 2023 Arrêté 2022_083 du 22 décembre 2022 règlementation de la circulation rue des cheminots Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 Procès verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2022 Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 13 décembre 2022 Arrêté 2022-26 du 29 novembre 2022 – Réglementant l’occupation du domaine public dans le cadre du marché de Noël Arrêté 2022 portant autorisation d’ouverture de la médiathèque 17 rue Jacob à compter du 16 novembre 2022 Délibérations du Conseil municipal du 8 novembre 2022 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre Arrêté Municipal portant règlementation des emplacements de stationnement réservés pour les véhicules transportant des personnes handicapées Arrêté Municipal portant réglementation de la circulation rue des cheminots Arrêté Municipal visant à limiter la consommation d’énergie dans les bâtiments communaux Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 septembre Délibérations du Conseil municipal du 27 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre Délibérations du conseil municipal du 13 septembre Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai Arrêté Municipal relatif à l’interdiction d’utilisation de barbecue ou tout autre dispositif de cuisson Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars Arrêté Municipal portant sur l’interdiction de circulation et de stationnement sur les espaces verts Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier

Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 décembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 novembre Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une section de voie limitée à 30 km/h rue de la Plaine Arrêté Municipal règlementant la circulation rue du Docteur Buisson Arrêté Municipal règlementant la circulation et le stationnement au parking entre la rue du jeu de Paume et la rue du Docteur Buisson Arrêté Municipal portant sur la pose de deux panneaux “Stop” – Rue de la Plaine Arrêté Municipal règlementant le stationnement rue du Pont Lafleur Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre Arrêté Municipal portant règlementation du stationnement et de la circulation rue du jeu de paume Arrêté Municipal portant interdiction de stationnement des caravanes et résidences mobiles des gens du voyage en dehors de l’aire aménagé à cet effet sise chemin rural 52 ZAC du bois Bourdon à Étampes Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai Arrêté Municipal portant règlementation de la vente du muguet le 1er mai Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 avril Arrêté Municipal portant sur la gestion des objets trouvés Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 mars Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 fevrier

Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 décembre Arrêté Préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électorales pour la commune d’Angerville Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 novembre Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive du stationnement face au 52 rue du Docteur Buisson Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre Arrêté Municipal portant sur l’interdiction de l’arrêt et du stationnement sur les espaces verts de la résidence de l’Europe Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin Arrêté Municipal règlementant l’arrêt et le stationnement rue du Docteur Buisson Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai Arrêté Municipal régissant la marche au ralenti des transports en commun sur la commune d’Angerville Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 janvier

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre Arrêté Municipal portant sur la réglementation de la cour de l’école le Petit Nice “Le plateau de l’évolution”  Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop rue de la Chapelle – rue de Montreau Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre Arrêté Municipal portant sur la création d’une zone de rencontre rue Rousseau et rue des Écoles Arrêté Municipal portant sur la règlementation de circulation en sens unique rue des Ecoles Arrêté Municipal portant sur la règlementation de circulation en sens unique rue Rousseau Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 octobre Arrêté Municipal portant sur la création d’emplacements de stationnement réservés aux médecins Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop avenue de Paris / Rue Nationale Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 septembre Arrêté Municipal portant sur la création d’emplacements de stationnement réservés aux pompiers Arrêté Municipal portant sur la règlementation des aires de jeux Arrêté Municipal portant sur la règlementation des parcs, squares et jardins publics Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 juin Arrêté Municipal portant sur la règlementation des espaces verts et des abords de l’Espace Simone Veil Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril Arrêté Municipal portant sur la permission permanente d’intervention au cimetière des services techniques Arrêté Municipal portant sur la règlementation du stationnement devant les bornes de collectes des ordures face au 38 route de Méréville Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mars Arrêté Préfectoral portant modification de l’arrêté N°16-2019-SPE-BAT du 24 janvier 2019 portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électrorales des communes de l’arrondissement d’Etampes pour 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier

Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 décembre Arrêté Municipal portant sur la règlementation de circulation en sens unique rue Delpech  Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 novembre Arrêté Municipal portant sur la création d’une zone de rencontre Rue Blanchet  Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop rue Blanchet  Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 octobre Arrêté Municipal portant sur l’entretien des trottoirs et des caniveaux de la ville Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 juillet Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mars Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 fevrier Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 janvier Arrêté Municipal portant sur l’interdiction de stationnement entre le 12bis et le 14 rue de Pithiviers

Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 décembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 novembre Arrêté Municipal portant sur la réglementation du stationnement temporaire face au 46 rue nationale sur les 4 places Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 octobre Arrêté Municipal portant interdiction d’utilisation d’artifice de divertissement sur le territoire de la commune d’Angerville Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 septembre Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une zone de rencontre et d’un sens unique rue Ernest Menault Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juillet Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mai Arrêté Municipal portant sur le stationnement en zone bleue de 7 places, rue Nationale Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive du stationnement sur l’ensemble du territoire d’Angerville Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 février Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 janvier

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 décembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 novembre Arrêté Municipal portant sur la pose de panneau stop, rue du Jeu de Paume angle allée des Vergers Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une section de voie limitée à 30 km/h Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre Arrêté Municipal portant sur l’interdiction de la circulation aux poids lourds de plus de 3t5 dans la traversée de l’agglomération rue de la Plaine sens Dommerville-Chartres Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive à l’arrêt et aux stationnements parking du centre culturel Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive aux stationnements parking salle polyvalente Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive aux stationnements rue du Docteur Buisson Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive à l’arrêt et aux stationnements avenue de Paris Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop rue du pont Lafleur Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai Arrêté Municipal portant sur la réglementation définitive de la circulation et du stationnement pour le déroulement des cérémonies officielles aux monuments aux morts. Arrêté Municipal portant sur l’interdiction d’accès aux véhicules à moteurs passage lotissement des cerisiers et clos des sapins Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une section de voie à 30km/h via 7 nouveaux ralentisseurs. Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars Arrêté Municipal portant sur la pause d’un panneau stop allée des pinsons Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 décembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 septembre Arrêté Municipal portant réglementation de circulation rue du Hibou angle rue du busard Saint Martin Arrêté Municipal portant réglementation de circulation rue du Busard Saint-Martin angle allée du Cimetière Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 juin Arrêté Municipal portant instauration de parkings de stationnement en zone bleue Arrêté Municipal portant réglementation des arrêts temporaires rue de Dourdan Arrêté Municipal portant sur la réalisation d’un plateau surélevé et la limitation de vitesse rue de la Chapelle Arrêté Municipal portant sur la pose de panneaux stop rue Jacob Arrêté Municipal portant sur la réalisation d’un plateau surélevé et la limitation de vitesse rue Jacob Arrêté Municipal portant sur les déjections des animaux domestiques Arrêté Municipal portant sur la règlementation de la dépose minute au groupe scolaire “le petit Nice”. Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mars Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une section de voie limitée à 30 km/h, sur la route de Saint Lubin. Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 mars

Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 décembre Arrêté Municipal Relatif à l’interdiction de l’affichage sauvage sur le territoire de la commune. Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 octobre Arrêté Municipal portant localisation d’un point d’arrêt supplémentaire à titre permanent pour le transport scolaire rue de Villeneuve (parkings côté maternelle). Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 septembre Arrêté Municipal portant règlementation du stationnement Rue Rousseau de l’angle de la Rue Nationale au 18 rue Rousseau. Arrêté Municipal portant interdiction d’accès aux balcons et escalier du Centre Culturel. Arrêté Municipal portant interdiction de rassemblement de personnes sous le balcon du Centre Culturel. Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 juin Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau STOP allée des Anciens Combattants. Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril

Arrêté Municipal portant interdiction de stationner de part et d’autre de la Rue de Villeneuve (portion de voie située entre la Rue du Jeu de Paume et la Rue Nationale). Arrêté Municipal réglementant la circulation par la pose de panneaux STOP, rue Jules Desmolins, rue des Econleset allée du Cimetière, au niveau de l’accès sur la rue Jacob. Arrêté Municipal portant instauration d’une zone bleue limitant le stationnement places Tessier et du marché (avec maintien de l’interdiction de stationner le mardi matin de 5h à 13h pour cause de marché), place de l’Hôtel de ville et rue nationale (entre le n°4 et le n°6 et face au 46)

Arrêté Municipal portant sur la réglementation du stationnement autour des écoles (rue du Jeu de Paume) durant les périodes scolaires.

Arrêté Municipal portant sur la réglementation du stationnement rue des Artisans, rond point inclus Arrêté Municipal portant sur réglementation du stationnement rue de la gare

Arrêté Municipal relatif au brulage à l’air libre

Arrêté Municipal portant sur la règlementation du stationnement rue Nationale Arrêté Municipal portant interdiction de stationner le mardi de 6h à 12h (jour de marché), rue de l’Église cotés pair et impair

Arrêté Municipal portant sur la réglementation du stationnement pour les véhicules de 3,5 tonnes et plus, rue du Pont Lafleur : interdiction de stationnement pour lesdits véhicules

Arrêté Municipal relatif aux bruits de voisinage, notamment pour les travaux de jardinage