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L’ensemble des Arrêtés Municipaux, des Procès-verbaux & Délibérations
sont consultables en mairie, sur demande, aux horaires d’ouverture,
ou par mail à : accueil@mairie-angerville.fr.

Retrouvez, dans cette rubriques :

  • Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal depuis 2014
  • Les arrêtés du Maire
  • La liste des délibérations étudiées lors de chaque conseil municipal
  • Les délibérations complètes adoptées lors de chaque conseil municipal

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Liste des compte-rendus & délibérations

2023

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 7 novembre 2023 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil Municipal du 7 novembre 2023 Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 7 novembre 2023 Délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 Procès verbal de la séance du conseil municipal du 12 septembre 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2023 Arrêté Municipal réglementant la circulation aux abords du château d’eau, rue de Ouestreville Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2023 Délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2023 Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2023 Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023 Délibérations de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2023 Procès verbal de la séance du conseil municipal du 21 mars 2023 Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 12 avril 2023 Arrêté 2023-04 du 30 mars 2023 portant modification de la constitution du conseil d’administration de la caisse des écoles Délibérations et annexes du conseil municipal du 21 mars 2023 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 janvier 2023 Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 21 mars 2023 Délibérations et annexes du conseil municipal du 19 janvier 2023 Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 19 janvier 2023 Arrêté du mairie portant interdiction d’accès temporaire aux parcs publics Arrêté du Maire 2023 001 Réglementation des emplacements de stationnement réservés pour les véhicules transportant des personnes handicapées

2022

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 décembre 2022 Arrêté 2022-028_Dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détail en 2023 Arrêté 2022_083 du 22 décembre 2022 règlementation de la circulation rue des cheminots Délibérations et annexes du Conseil Municipal du 13 décembre 2022 Procès verbal du Conseil Municipal du 8 novembre 2022 Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 13 décembre 2022 Arrêté 2022-26 du 29 novembre 2022 – Réglementant l’occupation du domaine public dans le cadre du marché de Noël Arrêté 2022 portant autorisation d’ouverture de la médiathèque 17 rue Jacob à compter du 16 novembre 2022 Délibérations du Conseil municipal du 8 novembre 2022 Liste des délibérations du Conseil Municipal du 8 novembre Arrêté Municipal portant règlementation des emplacements de stationnement réservés pour les véhicules transportant des personnes handicapées Arrêté Municipal portant réglementation de la circulation rue des cheminots Arrêté Municipal visant à limiter la consommation d’énergie dans les bâtiments communaux Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 septembre Délibérations du Conseil municipal du 27 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 septembre Délibérations du conseil municipal du 13 septembre Liste des délibérations du Conseil municipal du 13 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 septembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai Arrêté Municipal relatif à l’interdiction d’utilisation de barbecue ou tout autre dispositif de cuisson Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars Arrêté Municipal portant sur l’interdiction de circulation et de stationnement sur les espaces verts Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 janvier

2019

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre Arrêté Municipal portant sur la réglementation de la cour de l’école le Petit Nice “Le plateau de l’évolution”  Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop rue de la Chapelle – rue de Montreau Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre Arrêté Municipal portant sur la création d’une zone de rencontre rue Rousseau et rue des Écoles Arrêté Municipal portant sur la règlementation de circulation en sens unique rue des Ecoles Arrêté Municipal portant sur la règlementation de circulation en sens unique rue Rousseau Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 octobre Arrêté Municipal portant sur la création d’emplacements de stationnement réservés aux médecins Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop avenue de Paris / Rue Nationale Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 septembre Arrêté Municipal portant sur la création d’emplacements de stationnement réservés aux pompiers Arrêté Municipal portant sur la règlementation des aires de jeux Arrêté Municipal portant sur la règlementation des parcs, squares et jardins publics Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 juin Arrêté Municipal portant sur la règlementation des espaces verts et des abords de l’Espace Simone Veil Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril Arrêté Municipal portant sur la permission permanente d’intervention au cimetière des services techniques Arrêté Municipal portant sur la règlementation du stationnement devant les bornes de collectes des ordures face au 38 route de Méréville Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 mars Arrêté Préfectoral portant modification de l’arrêté N°16-2019-SPE-BAT du 24 janvier 2019 portant nomination des membres de la commission de contrôle pour la révision des listes électrorales des communes de l’arrondissement d’Etampes pour 2019 Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 février Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 janvier

2016

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 décembre Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 novembre Arrêté Municipal portant sur la pose de panneau stop, rue du Jeu de Paume angle allée des Vergers Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une section de voie limitée à 30 km/h Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre Arrêté Municipal portant sur l’interdiction de la circulation aux poids lourds de plus de 3t5 dans la traversée de l’agglomération rue de la Plaine sens Dommerville-Chartres Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive à l’arrêt et aux stationnements parking du centre culturel Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive aux stationnements parking salle polyvalente Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive aux stationnements rue du Docteur Buisson Arrêté Municipal portant sur la règlementation définitive à l’arrêt et aux stationnements avenue de Paris Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin Arrêté Municipal portant sur la pose d’un panneau stop rue du pont Lafleur Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 juin Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai Arrêté Municipal portant sur la réglementation définitive de la circulation et du stationnement pour le déroulement des cérémonies officielles aux monuments aux morts. Arrêté Municipal portant sur l’interdiction d’accès aux véhicules à moteurs passage lotissement des cerisiers et clos des sapins Arrêté Municipal portant sur l’instauration d’une section de voie à 30km/h via 7 nouveaux ralentisseurs. Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars Arrêté Municipal portant sur la pause d’un panneau stop allée des pinsons Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier