Séance du Conseil municipal – 30 juin

Le 30 juin

Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 30 juin 2026 à 20h00, en Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER – Hôtel de Ville .

L’intégralité de la séance sera retransmise en direct, via Facebook live, sur la page de la ville .

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 19 mai 2026
  2. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs
  3. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  4. Demande de subvention auprès de la CAESE au titre du fonds de concours des Aides Communautaires
  5. Garantie de l’emprunt souscrit par le bailleur SEQENS auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
  6. Budget Principal – Décision modificative n° 1
  7. Attribution d’une subvention à l’Association Juste pour Vivre dans le cadre des rencontres scolaires du Salon du Livre 2027
  8. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
  9. Adoption du règlement du service communal « ALLO ENCOMBRANTS »
  10. Divers

34 Rue nationale, Angerville, France

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