Séance du Conseil municipal – 14 avril

Le 14 avril

Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 14 avril 2026 à 20h00, en Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER – Hôtel de Ville .

L’intégralité de la séance sera retransmise en direct, via Facebook live, sur la page de la ville .

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2026
  2. Indemnité de fonction des élus
  3. Désignation d’un référent déontologue élus
  4. Désignation d’un élu du conseil municipal référent forêt-bois au sein des Collectivités forestières d’Île-de-France
  5. Indemnité de gardiennage de l’Église communale
  6. Subventions de fonctionnement 2026 au budget du CCAS et de la zone d’activité industrielle et artisanale
  7. Budget principal – Approbation du Compte Financier Unique 2025
  8. Budget principal – Affectation du résultat de la section de fonctionnement
  9. Fongibilité des crédits budgétaires en application de la nomenclature budgétaire M57
  10. Vote des taux d’imposition 2026
  11. Budget principal – Approbation du budget primitif 2026
  12. Subventions annuelles 2026 – Associations & établissements divers
  13. Budget activité zone industrielle et artisanale – Approbation du Compte Financier Unique 2025
  14. Budget activités zones industrielle et artisanale – Affectation du résultat de la section de fonctionnement
  15. Budget activité zone industrielle et artisanale – Approbation du budget primitif 2026
  16. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité
  17. Participation financière à l’organisation d’un court séjour au Futuroscope pour des élèves de CM2 du groupe scolaire Le Petit Nice
  18. Approbation de la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires)
  19. Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l’Essonne et la commune relative au soutien financier volontaire apporté par la commune au SDIS de l’Essonne
  20. Avenant à la convention de partenariat « A la recherche du commerçant idéal » avec Initiative Essonne
  21. Recrutement d’un vacataire
  22. Convention de prestation de service avec la CAESE
  23. Divers

34 Rue nationale, Angerville, France

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