Séance de Conseil Municipal

Le 24 juin

Le prochain conseil municipal est fixé au mardi 24 juin 2025 à 20h00 🕗, en Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER – Hôtel de Ville .

L’intégralité de la séance sera retransmise en direct , via Facebook live, sur la page de la ville .

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 2025
  2. ZIA – Budget supplémentaire 2025
  3. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour une mission d’accompagnement juridique non statutaire
  4. Convention de rétrocession de la voirie avec la société SAREAS
  5. Protocole d’accord transactionnel avec M.GAUJARD
  6. Convention de reversement de la part communale de la taxe d’aménagement sur les périmètres des zones intercommunales d’aménagement économique
  7. Modification du périmètre de la taxe d’aménagement majorée (TAM)
  8. Divers

Mairie d'Angerville, Rue nationale, Angerville, France

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