La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée le mardi 9 avril 2024 à 20h, salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER – Hôtel de Ville
L’INTEGRALITE DE CETTE SEANCE SERA RETRANSMISE EN DIRECT, EN FACEBOOK LIVE, SUR LA PAGE DE LA VILLE.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024
- Indemnité de gardiennage de l’Eglise communale
- Subventions de fonctionnement 2024 au budget de la caisse des écoles, du CCAS et de la zone d’activité industrielle et artisanale
- Budget principal -Approbation du compte de gestion 2023
- Budget principal -Approbation du compte administratif 2023
- Budget principal-Affectation du résultat de la section de fonctionnement
- Fongibilité des crédits budgétaires en application de la nomenclature budgétaire M57
- Vote des taux d’imposition 2024
- Budget principal -Approbation du budget primitif 2024
- Autorisation de programme et crédits de paiement pour 2024
- Subventions annuelles 2024 – Associations & établissements divers
- Budget activité zone industrielle et artisanale-Approbation du compte de gestion 2023
- Budget activité zone industrielle et artisanale -Approbation du compte administratif 2023
- Budget activités zones industrielles et artisanales – Affectation du résultat de la section de fonctionnement
- Budget activité zone industrielle et artisanale -Approbation du budget primitif 2024
- Approbation du passage à la gestion en flux des droits de réservation des logements sociaux locatifs sur la commune
- Adhésion au Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS) et transfert de la compétence gaz
- Divers