Mardi 12 décembre 2023 à 20h00 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER
L’intégralité de la séance sera retransmise en direct via Facebook live.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2023
- Convention de planification et de gestion de la réserve de biodiversité dit « LA RIGONDAINE »
- Approbation de la convention ORT cadre chapeau« Action cœur de ville» et« Petites villes de demain»
- Approbation du protocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne (CIG)
- Adhésion à la procédure d’achat groupé de fourniture, d’acheminement de gaz et services associés géré par l’UGAP
- Mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert de la compétence« Eau» et« Assainissement» à la Communauté d’ Agglomération de l’Etampois Sud-Essonne
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Fixations des durées d’amortissement des biens-Plan comptable M57
- Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 202
- Motion de soutien aux départements
- Divers