Séance du Conseil municipal – 30 mars 2026

Le 30 mars

Le prochain conseil municipal est fixé au lundi 30 mars 2026 à 20h00, en Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER – Hôtel de Ville .

L’intégralité de la séance sera retransmise en direct, via Facebook live, sur la page de la ville .

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
  2. Règlement intérieur du conseil municipal
  3. Droit à la formation des élus et budget affecté
  4. Règlement budgétaire et financier
  5. CCAS – Détermination du nombre de membres siégeant au conseil d’administration et désignation des membres du conseil municipal.
  6. Caisse des écoles – Désignation de deux membres représentant la collectivité
  7. Désignation des représentants au conseil d’administration du comité de fêtes
  8. Désignation des délégués communaux au sein du TSE
  9. Désignation des délégués communaux au sein du SIEGE
  10. Désignation des délégués communaux au sein du SMOYS
  11. CNAS – Désignation d’un représentant de la commune
  12. Désignation du correspondant défense
  13. Débat des Orientations Budgétaires de l’année 2026
  14. Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
  15. Divers

34 Rue nationale, Angerville, France

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