Prochain Conseil Municipal

Le 17 décembre

La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée le mardi 17 décembre 2024 à 20h, salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER à l’Hôtel de Ville.

L’intégralité de cette séance sera retransmise en direct, en Facebook live, sur la page de la ville.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 novembre 2024
  2. Interdiction temporaire d’ouvrir des tranchées sur le domaine public ayant fait l’objet d’une réfection
  3. Adhésion au groupement de commandes du CIG Grande Couronne pour les assurances Cyber­Risques pour la période 2026-2029
  4. Désignation des délégués communaux au sein du syndicat Mixte Orge Yvette Seine (SMOYS)
  5. Gestion et recouvrement des amendes au titre du dispositif d’autorisation préalable de mise en location
  6. Budget principal – Décision modificative n°4
  7. Budget ZIA- Décision modificative n° 1
  8. Organisation du temps de travail et généralités
  9. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police
  10. Divers

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