Le prochain conseil communautaire, c’est-à-dire l’assemblée délibérante de La CAESE*, dont le Maire d’Angerville est président, se tiendra ce lundi 16 décembre à 19h à la salle polyvalente Guy Bonin d’Angerville.
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L’ordre du jour du conseil communautaire est le suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 18 novembre 2024.
Lecture des décisions du Bureau et du Président.
VOEU (Rapporteur : Johann MITTELHAUSSER)
1. Vœu relatif à l’implantation d’un centre de soins de suite sur le territoire de l’Agglomération
AFFAIRES GÉNÉRALES (Rapporteur : Johann MITTELHAUSSER)
2. Modification des représentants de la Commune d’Arrancourt au sein du SIARJA et du SEDRE
3. Délégation donnée au Président pour le dépôt du permis de construire pour la crèche de 60 berceaux à Morigny-Champigny
4. Composition du jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction d’une crèche de 60 berceaux à Étampes
5. Fixation des modalités de dépôt des listes de la Commission d’appel d’offre spécifique pour le concours restreint de maitrise d’œuvre pour la construction d’une crèche de 60 berceaux à Étampes
6. Création et composition de la commission d’appel d’offres spécifique pour le concours restreint de maitrise d’œuvre pour la construction d’une crèche de 60 berceaux à Étampes
FINANCES ET STRATÉGIE TERRITORIALE (Rapporteur : Bernard DIONNET)
7. Décision modificative n°1 – Budget principal 2024
8. Décision modificative n°2 – Budget annexe Eau potable 2024
9. Pacte financier et fiscal de solidarité – Reversement d’une partie du produit des IFER
10. Attributions de compensation 2024
11. Admission en non-valeurs
12. Ouverture anticipée de crédits d’investissement 2025
13. Approbation de la convention-cadre des mises à disposition de services entre les Communes et la CAESE
14. Convention de service unifié entre la CAESE et le Syndicat intercommunal du regroupement pédagogique de la Vallée de l’Éclimont (SIRPVE)
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET MONDE AGRICOLE (Rapporteur : Guy CROSNIER)
15. Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2025
POLITIQUE DE L’HABITAT, MOBILITÉS (Rapporteur : Michaël MÉRIGOT)
16. Bilan annuel du Programme Local de l’Habitat
ASSAINISSEMENT (Rapporteur : Dominique LEROUX)
17. Convention (autorisation) cadre de déversement des eaux usées industrielles dans le réseau public d’assainissement de la CAESE
CULTURE (Rapporteure : Huguette DENIS)
18. Conventions de partenariat culturel avec les associations Compagnie Les Muscardins, Compagnie de la Juine, Coup d’Théâtre, FNCTA 91, Les Music’halles et Pian’arte pour la saison 2024-2025
ENFANCE ET PETITE ENFANCE (Rapporteur : Nicolas ANDRÉ)
19. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales et la Mutualité Sociale Agricole.
RESSOURCES HUMAINES (Rapporteure : Christelle DELOISON)
20. Modification du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
21. Modification du tableau des emplois
NTIC ET SERVICES COMMUNS (Rapporteur : Eric MEYER)
22. Approbation de la stratégie de Réduction de l’empreinte environnementale du numérique (REEN) de l’Agglomération.
*Pour mémoire : Le conseil communautaire est l’instance principale de décisions politiques de la Communauté d’Agglomération de l’Étampois Sud-Essonne (CAESE). Elle se compose des 75 délégués issus des conseils municipaux des 37 villes de l’agglomération.