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Publication Guide des associations et des loisirs 2022-2023

Guide des associations et des loisirs 2022-2023
02/09/2022

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Services en ligne

Retrouvez ci-après l'ensemble des services en ligne à votre disposition.

FORMULAIRES
Démarches administratives
 PRÉ-DEMANDE DE PASSEPORT
PRÉ-DEMANDE DE CNI
Demande d'extrait d'acte de naissance
Demande d'extrait d'acte de mariage
Demande d'extrait d'acte de décès
Demande d'inscription sur les listes électorales
Réservation d'une salle communale
 Salle polyvalente Guy BONIN
Salle du 1er étage du centre culturel

Salle des majorettes
Scolaire

Inscription sur la liste scolaire

Accès au portail famille

Guide de présentation du portail famille
Médaille d'honneur
du travail
 Note médaille d'honneur du travail

Formulaire de demande de médaille d'honneur du travail
Demande de licences
(débit de boissons, restaurant)

Pièces justificatives
Récépissé de déclaration - Cerfa 11543_03
Déclaration d'ouverture, de mutation, de translation - Cerfa 11542_03
Recensement militaire
 Note recensement militaire
Urbanisme

Déclaration à la réalisations de construction et travaux non soumis à permis de construire - Cerfa 13703_04

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes - Cerfa 13406_04

CCAS

Demande aide juridictionnelle - Cerfa 12467_02

Formulaire de demande chèque taxi

Formulaire de demande Passe Navigo Améthyste : personnes âgées - personnes en situation de handicap

Formulaire de demande Passe Navigo Améthyste : anciens combattants

Fiche de renseignements téléassistance

Demande d'installation téléassistance

Résiliation d'abonnement téléassistance

Mise à jour de la fiche de consignes téléassistance

Note explicative MDPHE

Formulaire de demande auprès de la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées) - Cerfa 13788_01

Certificat médical - Cerfa 13878_01

Note CMU (Couverture Maladie Universelle) - Cerfa 11419_04

Demande CMU (Couverture Maladie Universelle) - Cerfa 12504_04

Demande d'aide médicale de l'Etat - Cerfa 50741_05

Note pour remplir l'imprimé de demande de logement social

Demande de logement social - Cerfa 14069_02
Association
 Inscription d'une association
 Entreprise/commerçant
 Inscription d'une entreprise/ d'un commerçant dans l'annuaire
 Contact
 Formulaire pour contacter la mairie

 

Pour nous retourner les formulaires de démarches administratives ci-dessus, il vous suffit de les compléter, de les enregistrer sur votre ordinateur et de nous les renvoyer, avec les documents demandés en cliquant ici

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