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mardi 21 septembre 2021

Conseil municipal

Réunion publique - 21 septembre 2021



A 20h00


Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER

L’INTEGRALITE DE CETTE SEANCE SERA RETRANSMISE EN DIRECT, EN FACEBOOK
LIVE, SUR LA PAGE DE LA VILLE.


L’ordre du jour est le suivant :


1. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021.


2. Adhésion à la procédure d’achat groupé de fourniture, d’acheminement de gaz et
services associés géré par l’UGAP


3. Budget principal – Décision modificative n°1


4. Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage
d’habitation


5. Tarification des locations des tables, chaises, bancs et stands


6. Angerville La Rose – Modalités d’organisation, tarifs et approbation du règlement de la tombola


7. Lancement d’une étude pré-opérationnelle OPAH-RU dans le cadre du dispositif Petites Villes de
Demain.


8. Convention pour la plantation de haies avec les sociétés LES POINTES ENERGIES et
ANGERVILLE ENERGIES dans le cadre de la mesure d’accompagnement du parc éolien


9. Déclassement par anticipation du domaine public communal de la propriété située 3 avenue
d’Orléans, dit « ancienne maison de retraite »


10. Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité


11. Annulation de la délibération DCM 2021-03-16 du 8 avril 2021 portant désignation des délégués
au sein du SMO Légumerie Essonnienne.


12. Divers.



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