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- Le Conseil municipal, les Commissions et Syndicats
Les Commissions
Qu'est-ce qu'une Commission ?
Le Conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier les questions soumises au Conseil. Les commissions peuvent être nommées pour un objet déterminé ou pour une catégorie d’affaires. Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil municipal mais n’ont pas de pouvoir de décision. Les réunions, les travaux intérieurs des commissions et les séances d’étude ne sont pas publics. Cependant, des personnes extérieures au Conseil municipal peuvent participer à une commission.
Finances

Mission :
Cette Commission réalise l’étude du budget primitif, du budget supplémentaire et analyse les documents budgétaires (compte administratif...). A l’examen des comptes communaux, elle prépare les décisions modificatives.
Commission des Finances | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. BULKO | Vice-président |
M. THEVRET | Membre |
M. CARELLE | Membre |
M. MITTELHAUSSER | Membre |
M. BRUNEAU | Membre |
M. VAURY | Membre |
Mme AMBROSIO-TADI | Membre |
M. ARNOLIN | Membre |
M. SAUGER | Membre |
Mme BOIVIN | Membre |
M. COUTTE | Membre |
M. NOURY | Membre |
M. CHAUVEAU | Membre |
M. MARLIN | Membre |
Scolaire et périscolaire

Mission :
Cette commission veille au bon fonctionnement des écoles. Elle assure le lien entre le corps enseignant et la municipalité. Elle réalise les propositions d’achats de matériels scolaires et de travaux en liaison avec les besoins exprimés par les enseignants.
Commission des Affaires Scolaires et Périscolaires | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. CARELLE | Vice-président |
M. THEVRET | Membre |
Mme SABOURIN-MICHEL | Membre |
M. MITTELHAUSSER | Membre |
M. BRUNEAU | Membre |
Mme GAILLARD | Membre |
Mme THIROUIN | Membre |
M. CHAUVEAU | Membre |
Centre Communal d'Action Sociale

Mission :
Cette commission aide les personnes ayant des revenus modestes et est en mesure d’intervenir en cas de situation de détresse d’une famille de la commune. Elle est le relai des demandeurs de logement auprès des bailleurs sociaux et elle peut orienter les demandeurs d’emploi vers les services appropriés. Elle est en charge des œuvres sociales de la commune (services aux anciens, banque alimentaire...).
C.C.A.S. | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
Mme SABOURIN-MICHEL | Vice-présidente |
M. THEVRET | Membre |
Mme THIROUIN | Membre |
Mme AMBROSIO-TADI | Membre |
M. CHIHANE | Membre |
Mme BOIVIN | Membre |
M. MARLIN | Membre |
Culture, Jeunesse, Information et Communication

Mission :
Cette Commission est en charge de la valorisation du Patrimoine et du développement des activités culturelles sur la commune. ainsi que de l’organisation des fêtes et des cérémonies officielles
Elle travaille également avec les associations pour les soutenir, les promouvoir, les encourager pour leur permettre de se développer et de s’épanouir
La commission est aussi en charge de la diffusion et de l’information aux habitants notamment en préparant le bulletin municipal et en mettant à jour le site internet et le panneau lumineux de la commune.
Commission Cérémonies, Animations, Loisirs, Sports, Culture, Jeunesse, Information et Communication | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. MITTELHAUSSER | Vice-président |
M. THEVRET | Membre |
Mme SABOURIN-MICHEL | Membre |
M. BRUNEAU | Membre |
Mme GAILLARD | Membre |
Mme THIROUIN | Membre |
M. ARNOLIN | Membre |
M. CHIHANE | Membre |
M. SAUGER | Membre |
M. DARDOISE | Membre |
Mme BOIVIN | Membre |
M. CHAUVEAU | Membre |
Travaux

Mission :
Cette commission travaille à l’élaboration des projets d’urbanisme, de construction et d’aménagement des bâtiments communaux et réalise le suivi des programmes en cours. L’amélioration du cadre de vie compte parmi les prérogatives de cette commission qui participe au montage des programmes d’aménagement.
Commission des Travaux | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. BRUNEAU | Vice-président |
M. BULKO | Membre |
M. THEVRET | Membre |
M. MITTELHAUSSER | Membre |
M. VAURY | Membre |
Mme GAILLARD | Membre |
Mme AMBROSIO-TADI | Membre |
M. ARNOLIN | Membre |
M. SAUGER | Membre |
M. DARDOISE | Membre |
M. THEBAULT | Membre |
M. COUTTE | Membre |
M. NOURY | Membre |
M. VANEL | Membre |
M. MARLIN | Membre |
Urbanisme

Mission :
Cette Commission est en charge de la révision ou de la modification du Plan Local d'Urbanisme qui est un plan communal ou intercommunal définissant la nature des zones formant le territoire (naturelles, agricoles, urbaines, à urbaniser), les règles de construction et les espaces relevant d’une réglementation particulière (sites classés, secteurs à risque, etc.) Le PLU remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS) depuis 2001. Le PLU est codifié dans le code de l'urbanisme essentiellement aux articles L.123 et suivants et R.123 et suivants.
Commission urbanisme | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. BRUNEAU | Vice-président |
M. BULKO | Membre |
M. THEVRET | Membre |
M. MITTELHAUSSER | Membre |
M. BRUNEAU | Membre |
M. VAURY | Membre |
M. COUTTE | Membre |
M. NOURY | Membre |
M. MARLIN | Membre |
Caisse des Ecoles

Commission Caisse des Ecoles | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. CARELLE | Vice-président |
M. BRUNEAU | Membre |
Personnel communal

Commission du Personnel Communal | |
|---|---|
M. CHAUMETTE | Président |
M. BULKO | Vice-président |
M. THEVRET | Membre |
M. CARELLE | Membre |
Mme SABOURIN-MICHEL | Membre |
M. MITTELHAUSSER | Membre |
M. ARNOLIN | Membre |
M. CHIHANE | Membre |
M. SAUGER | Membre |
M. THEBAULT | Membre |
M. COUTTE | Membre |
M. MARLIN | Membre |
Impôts

Commission des Impôts | |
|---|---|
Titulaires | Suppléants |
M. CHAUMETTE | |
M. CARELLE | M. THEVRET |
Mme SABOURIN-MICHEL | M. MITTELHAUSSER |
M. BRUNEAU | M. CHIHANE |
Mme GAILLARD | M. THEBAULT |
Mme THIROUIN | M. NOURY |
M. COUTTE | M. MARLIN |
Appel d'Offres

Commission Appel d'Offres | |
|---|---|
Titulaires | Suppléants |
M. CHAUMETTE | |
M. BULKO | Mme AMBROSIO-TADI |
M. THEVRET | M. ARNOLIN |
M. BRUNEAU | M. COUTTE |
