Les Commissions

Qu'est-ce qu'une Commission ?

Le Conseil municipal crée des commissions, chargées d’étudier les questions soumises au Conseil. Les commissions peuvent être nommées pour un objet déterminé ou pour une catégorie d’affaires. Elles préparent le travail et les délibérations du Conseil municipal mais n’ont pas de pouvoir de décision. Les réunions, les travaux intérieurs des commissions et les séances d’étude ne sont pas publics. Cependant, des personnes extérieures au Conseil municipal peuvent participer à une commission.



Finances

Mission :

Cette Commission réalise l’étude du budget primitif, du budget supplémentaire et analyse les documents budgétaires (compte administratif...). A l’examen des comptes communaux, elle prépare les décisions modificatives.

Commission des Finances
M. CHAUMETTE
Président
M. BULKO
Vice-président
M. THEVRET
Membre
M. CARELLE
Membre
M. MITTELHAUSSER
Membre
M. BRUNEAU
Membre
M. VAURY
Membre
Mme AMBROSIO-TADI
Membre
M. ARNOLIN
Membre
M. SAUGER
Membre
Mme BOIVIN
Membre
M. COUTTE
Membre
M. NOURY
Membre
M. CHAUVEAU
Membre
M. MARLIN
Membre

Scolaire et périscolaire

Mission :

Cette commission veille au bon fonctionnement des écoles. Elle assure le lien entre le corps enseignant et la municipalité. Elle réalise les propositions d’achats de matériels scolaires et de travaux en liaison avec les besoins exprimés par les enseignants.

Commission des Affaires Scolaires et Périscolaires
M. CHAUMETTE
Président
M. CARELLE
Vice-président
M. THEVRET
Membre
Mme SABOURIN-MICHEL
Membre
M. MITTELHAUSSER
Membre
M. BRUNEAU
Membre
Mme GAILLARD
Membre
Mme THIROUIN
Membre
M. CHAUVEAU
Membre

Centre Communal d'Action Sociale

Mission :

Cette commission aide les personnes ayant des revenus modestes et est en mesure d’intervenir en cas de situation de détresse d’une famille de la commune. Elle est le relai des demandeurs de logement auprès des bailleurs sociaux et elle peut orienter les demandeurs d’emploi vers les services appropriés. Elle est en charge des œuvres sociales de la commune (services aux anciens, banque alimentaire...).

C.C.A.S.
M. CHAUMETTE
Président
Mme SABOURIN-MICHEL
Vice-présidente
M. THEVRET
Membre
Mme THIROUIN
Membre
Mme AMBROSIO-TADI
Membre
M. CHIHANE
Membre
Mme BOIVIN
Membre
M. MARLIN
Membre

Culture, Jeunesse, Information et Communication

Mission :

Cette Commission est en charge de la valorisation du Patrimoine et du développement des activités culturelles sur la commune. ainsi que de l’organisation des fêtes et des cérémonies officielles

Elle travaille également avec les associations pour les soutenir, les promouvoir, les encourager pour leur permettre de se développer et de s’épanouir

La commission est aussi en charge de la diffusion et de l’information aux habitants notamment en préparant le bulletin municipal et en mettant à jour le site internet et le panneau lumineux de la commune.

Commission Cérémonies, Animations, Loisirs, Sports, Culture, Jeunesse, Information et Communication
M. CHAUMETTE
Président
M. MITTELHAUSSER
Vice-président
M. THEVRET
Membre
Mme SABOURIN-MICHEL
Membre
M. BRUNEAU
Membre
Mme GAILLARD
Membre
Mme THIROUIN
Membre
M. ARNOLIN
Membre
M. CHIHANE
Membre
M. SAUGER
Membre
M. DARDOISE
Membre
Mme BOIVIN
Membre
M. CHAUVEAU
Membre

Travaux

Mission :

Cette commission travaille à l’élaboration des projets d’urbanisme, de construction et d’aménagement des bâtiments communaux et réalise le suivi des programmes en cours. L’amélioration du cadre de vie compte parmi les prérogatives de cette commission qui participe au montage des programmes d’aménagement.

Commission des Travaux
M. CHAUMETTE
Président
M. BRUNEAU
Vice-président
M. BULKO
Membre
M. THEVRET
Membre
M. MITTELHAUSSER
Membre
M. VAURY
Membre
Mme GAILLARD
Membre
Mme AMBROSIO-TADI
Membre
M. ARNOLIN
Membre
M. SAUGER
Membre
M. DARDOISE
Membre
M. THEBAULT
Membre
M. COUTTE
Membre
M. NOURY
Membre
M. VANEL
Membre
M. MARLIN
Membre

Urbanisme

Mission :

Cette Commission est en charge de la révision ou de la modification du Plan Local d'Urbanisme qui est un plan communal ou intercommunal définissant la nature des zones formant le territoire (naturelles, agricoles, urbaines, à urbaniser), les règles de construction et les espaces relevant d’une réglementation particulière (sites classés, secteurs à risque, etc.) Le PLU remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS) depuis 2001. Le PLU est codifié dans le code de l'urbanisme essentiellement aux articles L.123 et suivants et R.123 et suivants.

Commission urbanisme
M. CHAUMETTE
Président
M. BRUNEAU
Vice-président
M. BULKO
Membre
M. THEVRET
Membre
M. MITTELHAUSSER
Membre
M. BRUNEAU
Membre
M. VAURY
Membre
M. COUTTE
Membre
M. NOURY
Membre
M. MARLIN
Membre

Caisse des Ecoles

Commission Caisse des Ecoles
M. CHAUMETTE
Président
M. CARELLE
Vice-président
M. BRUNEAU
Membre

Personnel communal

Commission du Personnel Communal
M. CHAUMETTE
Président
M. BULKO
Vice-président
M. THEVRET
Membre
M. CARELLE
Membre
Mme SABOURIN-MICHEL
Membre
M. MITTELHAUSSER
Membre
M. ARNOLIN
Membre
M. CHIHANE
Membre
M. SAUGER
Membre
M. THEBAULT
Membre
M. COUTTE
Membre
M. MARLIN
Membre

Impôts

Commission des Impôts
Titulaires
Suppléants
M. CHAUMETTE
M. CARELLE
M. THEVRET
Mme SABOURIN-MICHEL
M. MITTELHAUSSER
M. BRUNEAU
M. CHIHANE
Mme GAILLARD
M. THEBAULT
Mme THIROUIN
M. NOURY
M. COUTTE
M. MARLIN

Appel d'Offres

Commission Appel d'Offres
Titulaires
Suppléants
M. CHAUMETTE
M. BULKO
Mme AMBROSIO-TADI
M. THEVRET
M. ARNOLIN
M. BRUNEAU
M. COUTTE