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Publication Programme des activités et sorties Séniors 2019

Programme des activités et sorties Séniors 2019
03/04/2019

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Services en ligne

Retrouvez ci-après l'ensemble des services en ligne à votre disposition.

FORMULAIRES
Démarches administratives	PRÉ-DEMANDE DE PASSEPORT
	PRÉ-DEMANDE DE CNI
	Demande d'extrait d'acte de naissance
	Demande d'extrait d'acte de mariage
	Demande d'extrait d'acte de décès
	Demande d'inscription sur les listes électorales
Réservation d'une salle communale	Salle polyvalente Guy BONIN
	Salle du 1er étage du centre culturel
	Salle des majorettes
Scolaire	Inscription sur la liste scolaire Accès au portail famille Guide de présentation du portail famille
Médaille d'honneur du travail	Note médaille d'honneur du travail
Médaille d'honneur du travail	Formulaire de demande de médaille d'honneur du travail
Demande de licences (débit de boissons, restaurant)	Pièces justificatives
	Récépissé de déclaration - Cerfa 11543_03
	Déclaration d'ouverture, de mutation, de translation - Cerfa 11542_03
Recensement militaire	Note recensement militaire
Urbanisme	Déclaration à la réalisations de construction et travaux non soumis à permis de construire - Cerfa 13703_04
Urbanisme	Demande de permis de construire pour une maison individuelle et ou ses annexes - Cerfa 13406_04
CCAS	Demande aide juridictionnelle - Cerfa 12467_02
	Formulaire de demande chèque taxi Formulaire de demande Passe Navigo Améthyste : personnes âgées - personnes en situation de handicap Formulaire de demande Passe Navigo Améthyste : anciens combattants
	Fiche de renseignements téléassistance Demande d'installation téléassistance Résiliation d'abonnement téléassistance Mise à jour de la fiche de consignes téléassistance
	Note explicative MDPHE Formulaire de demande auprès de la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées) - Cerfa 13788_01 Certificat médical - Cerfa 13878_01
	Note CMU (Couverture Maladie Universelle) - Cerfa 11419_04 Demande CMU (Couverture Maladie Universelle) - Cerfa 12504_04 Demande d'aide médicale de l'Etat - Cerfa 50741_05
	Note pour remplir l'imprimé de demande de logement social Demande de logement social - Cerfa 14069_02
	Règlement intérieur minibus municipal Demande de titre de transport minibus communal Fiche horaires de circulation du minibus communal
Association	Inscription d'une association
Entreprise/commerçant	Inscription d'une entreprise/ d'un commerçant dans l'annuaire
Contact	Formulaire pour contacter la mairie

Pour nous retourner les formulaires de démarches administratives ci-dessus, il vous suffit de les compléter, de les enregistrer sur votre ordinateur et de nous les renvoyer, avec les documents demandés en cliquant ici