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Conseil municipal

Salle polyvalente Guy Bonin

lundi 29 juin 2020

Conseil municipal

Réunion publique - 29 juin 2020



Le prochain conseil municipal est fixé le lundi 29 juin 2020 à 20h00

L’ordre du jour sera le suivant :


1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2020


2. Église – indemnité de gardiennage


3. Subventions 2020 à la Caisse des Ecoles et au CCAS


4. Subvention au budget activités zones industrielles et artisanales


5. Budget principal – Approbation du compte de gestion 2019


6. Budget principal- Approbation du compte administratif 2019


7. Budget principal – Affectation du résultat de la section de fonctionnement


8. Vote des taux d’imposition 2020


9. Budget principal – Approbation du budget primitif 2020


10. Subventions annuelles 2020 - Associations & établissements divers.


11. Budget activités zones industrielles et artisanales – Approbation du compte de gestion 2019


12. Budget activités zones industrielles et artisanales – Approbation du compte administratif 2019


13. Budget activités zones industrielles et artisanales – Approbation du budget primitif 2020


14. Budget activités zones industrielles et artisanales – Affectation du résultat de la section de fonctionnement


15. Budget annexe eau / assainissement – Approbation du compte de gestion 2019


16. Budget annexe eau / assainissement – Approbation du compte administratif 2019


17. Budget annexe eau / assainissement – Approbation du compte de gestion et du compte administratif de dissolution 2020


18. Transfert des excédents entre la commune d’Angerville et la Communauté d’Agglomération de l’Etampois Sud Essonne dans le cadre de la compétence en matière d’eau potable et d’assainissement


19. Renouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipale de 2020


20. Renouvellement de la Commission de contrôle des listes électorales


21. Election des membres de la Commission d’Appel d’offres


22. Recrutement de vacataires


23. Divers



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