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Conseil municipal

Salle du Conseil, Henri-Alexandre Tessier en Mairie

mardi 09 avril 2019

Conseil municipal

Réunion publique - 09 avril 2019

Le mardi 9 avril à 20h30 Salle du Conseil Henri Alexandre Tessier

L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 mars 2019
2 - Église – indemnité de gardiennage
3 - Subvention 2019 à la Caisse des Écoles et au CCAS
4 - Budget commune – approbation du compte de gestion 2018
5 – Budget Commune- approbation du compte administratif 2018
6 - Budget commune – affectation du résultat de la section de fonctionnement
7- Vote des taux d’imposition 2019
8 - Budget commune – approbation du budget primitif 2019
9 - Subventions annuelles 2019 - Associations & établissements divers.
10 - Budget activités artisanales, commerciales et industrielles– approbation du compte de gestion 2018
11 – Budget activités artisanales, commerciales et industrielles – approbation du compte administratif 2018
12 - Budget activités artisanales, commerciales et industrielles – approbation du budget primitif 2019
13 - Budget activités artisanales, commerciales et industrielles – affectation du résultat de la section de
fonctionnement
14 - Budget eau / assainissement – approbation du compte de gestion 2018
15 – Budget eau / assainissement – approbation du compte administratif 2018
16 - Budget eau / assainissement – approbation du budget primitif 2019
17 – Assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée de la maison de santé
18 - Instauration d’une gratification des stagiaires
19 - Délibération d’intention pour le projet de construction d’une caserne de gendarmerie à Angerville
20 - Divers



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