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Conseil Municipal

Hôtel de Ville, Salle du Conseil Henri Alexandre Tessier

lundi 09 avril 2018

Conseil Municipal

Réunion publique - 09 avril 2018

Lundi 9 avril 2018 à 20h30

Le prochain conseil municipal est fixé le :
Lundi 9 avril 2018 à 20h30
à l'Hôtel de ville - Salle du Conseil Henri Alexandre Tessier

L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2018
2 - Église – indemnité de gardiennage
3 - Subvention 2018 à la Caisse des Écoles et au CCAS
4 - Budget commune – approbation du compte de gestion 2017
5 – Budget Commune- approbation du compte administratif 2017
6 - Budget commune – affectation du résultat de la section de fonctionnement
7- Vote des taux d’imposition 2018
8 - Budget commune – approbation du budget primitif 2018
9 - Subventions annuelles 2018 - Associations & établissements divers.
10 - Budget artisanal – approbation du compte de gestion 2017
11 – Budget artisanal – approbation du compte administratif 2017
12 - Budget artisanal – affectation du résultat de la section de fonctionnement
13 - Budget artisanal – approbation du budget primitif 2018
14 - Budget eau / assainissement – approbation du compte de gestion 2017
15 – Budget eau / assainissement – approbation du compte administratif 2017
16 - Budget eau / assainissement – approbation du budget primitif 2018
17 – Budget eau / assainissement – Affectation du résultat de la section de fonctionnement
18 – Police municipale – proposition de procéder à l’armement des agents
19 - Police municipale – détermination du montant des vacations funéraires
20- Règlement intérieur définissant les modalités de fonctionnement du minibus municipal
21- Proposition pour l’obtention auprès de la Prévention Routière du label « ville prudente »
22 - Divers



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