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Prochain Conseil Municipal

Hôtel de Ville

jeudi 21 décembre 2017

Prochain Conseil Municipal

Réunion publique - 21 décembre 2017

Le jeudi 21 décembre à 20h30

Le prochain conseil municipal est fixé le :
Jeudi 21 décembre 2017 à 20h30
Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER - Hôtel de Ville


L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2017
2 - Budget commune – Décision modificative n°5
3 - Indemnité d’amélioration des fonds de culture pour la parcelle YM36 – Lieudit La
Rigondaine
4 - Modification de la grille tarifaire des spectacles et évènements
5 - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du conseil départemental
pour la mission de régularisation administrative du forage d’Angerville
6 - Modification de la délibération 2015-06-09 portant sur la demande de subvention
auprès du Conseil départemental dans le cadre du contrat de territoire
7 - Demande de subvention au titre du fonds européen leader dans le cadre des travaux
pour la création d’une maison de santé
8 - Autorisation donnée à M. le Maire pour déposer une demande de permis de
construire et une autorisation de travaux pour la réalisation d’une maison de santé
9 - Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association AJRA
10 - Désignation de neuf citoyens d’honneur
11 - Rapport d’activité 2016 de la ville
12 - Divers



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