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Conseil Municipal

Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER à l'Hôtel de Ville

lundi 16 octobre 2017

Conseil Municipal

Réunion publique - 16 octobre 2017

Le lundi 16 octobre 2017 à 20h30

Le prochain Conseil Municipal est fixé le
lundi 16 octobre 2017 à 20h30
Salle du Conseil Henri-Alexandre TESSIER à l'Hôtel de Ville

L’ordre du jour sera le suivant :

1 - Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Mme Corinne DEMENOIR

2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2017

3 - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – proclamation de l’installation d’un nouveau membre de la majorité en remplacement du membre démissionnaire

4 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

5 - Budget commune – Décision modificative n°4

6 - Tarification des participations aux activités organisées par le service jeunesse de la ville

7 - Présentation du projet de Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public (SDAASP)

8 - Présentation du Plan Communal de Sauvegarde

9 - Divers



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