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Conseil Municipal

salle polyvalente Guy Bonin

mardi 21 février 2017

Conseil Municipal

Réunion publique - 21 février 2017



Le prochain conseil municipal, se déroulera le mardi 21 Février 2017 à 20h30, à la salle polyvalente Guy BONIN.

L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2017
2 - Information sur la constitution de deux groupes de conseillers municipaux n’appartenant pas à la majorité municipale
3 - Révision du règlement intérieur du Conseil municipal
4 - Débat d’orientations budgétaires
5 - Contrat de territoire avec le Conseil Départemental de l’Essonne – Modification du programme des opérations.
6 - Demande de subvention auprès de la MSA dans le cadre de la politique jeunesse et la politique sénior
7 - Tarification des spectacles et évènements
8 - Créations de postes
9 - Régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
10 - Demande de garantie des emprunts par la SOVAL – Accord de principe
11 - Contrat de délégation du service public d’eau potable – Avenant N°1
12 - CAESE – Nouveaux statuts
13 - CCESE – Rapport d’activité
14 - Désignation des jurés d’assises
15 - Divers



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