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Conseil Municipal

Salle Polyvalente Guy Bonin

mardi 08 novembre 2016

Conseil Municipal

Réunion publique - 08 novembre 2016

Mardi 8 Novembre 2016 à 20h30, à salle Polyvalente Guy Bonin

L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2016
2 - Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement
d’équipement de télé-relève en hauteur avec la société GRDF
3 - Budget Commune – Décision modificative n°2
4 - Produits irrécouvrables
5 - Indemnité de conseil et d’assistance 2016 sollicitée par M. le Trésorier d’Etampes Collectivités
6 - Subvention pour le projet de classe découverte à la montagne des élevés de CM2
7 - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental de l’Essonne
pour les travaux de réhabilitation du château d’eau
8 - Remise gracieuse de pénalités liquidées à défaut de paiement à la date d’exigibilité des taxes
d’urbanisme
9 - Cession d’une parcelle de terrain cadastrée YN 108 12 avenue des Marronniers
10 - Cession propriété sise 4 place de l’Hôtel de Ville cadastrée B547
11 - Nouvelles Activités Périscolaires Facultatives (NAPF) – Montant des vacations pour les
intervenants extérieurs
12 - Service public d’assainissement non collectif – Rapport sur le prix et la qualité du service au
titre de l’année 2015
13 - Mise en oeuvre du schéma de coopération intercommunale - Fusion entre le syndicat
intercommunal d’énergie de la région d’Angerville et le syndicat intercommunal d’électricité de
l’Etampois - Approbation de la charte de bonne conduite et choix de l’option retenue par la
collectivité de percevoir ou non les produits lies a la taxe sur la consommation finale sur
l’électricité et la redevance R2
14 - Agenda d’Accessibilité Programmé
15 – Conseil des Ainés – Création d’un comité de sélection
16 – Motion de soutien aux forces de l’ordre
17 - Divers



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