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Conseil Municipal

Salle polyvalente Guy Bonin

jeudi 24 mars 2016

Conseil Municipal

Réunion publique - 24 mars 2016



La prochaine séance publique du conseil municipal se déroulera

le JEUDI 24 MARS, A 20h30 à la Salle polyvalente Guy Bonin

L’ordre du jour sera le suivant :
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2016
2 - Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 - Modification des indemnités de fonction des élus
4 - Désignation des Jurés d’Assises
5 - Création d’emplois saisonniers
6 - Débat d’Orientations Budgétaires
7 - Demande de participation financière de l’Etat au titre de la Dotation des Territoire
Ruraux (DETR) pour l’opération d’aménagement de la Maison de la Famille et de la
Jeunesse
8 - Approbation de la charte d’utilisation des moyens de communication électronique et
des systèmes d’information.
9 - Approbation de la convention de groupement de commandes à conclure entre la
Commune et la Caisse des Ecoles.
10 - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental
pour la maîtrise d’oeuvre des travaux de réhabilitation du château d’eau d’Angerville.
11 - Divers



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