acces contact


L'Agenda

Voir tous les évènements
Conseil municipal

Salle polyvalente Guy Bonin

mardi 26 janvier 2016

Conseil municipal

Réunion publique - 26 janvier 2016

La prochaine séance publique du conseil municipal se déroulera le MARDI 26 JANVIER 2016 à 20h30 - Salle polyvalente Guy Bonin

L'ordre du jour est le suivant :

1°/ - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2015
2°/- Renouvellement du contrat de concession pour la distribution du gaz naturel
3°/ - Subvention annuelle 2016 pour l’association Planète Enfants
4°/ - Transports – Nouvelle motion demande de renforcement des TER
5°/ - Adhésion au Collectif National des Communes « Carencées » et « Déficitaires » en logements sociaux
6°/ - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France pour l’acquisition d’une désherbeuse à eau chaude
7°/ - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2016
8°/ - Cession propriété sise 4 Place de l’Hôtel de Ville cadastrée B 547
9°/ - Approbation de la modification du Plan Local d’Urbanisme
10°/ - Conditions de versement de la prime exceptionnelle allouée au personnel communal
11°/ - Régime indemnitaire Catégorie C
12°/ - Devenir du projet gymnase et du projet d’aménagement d’un espace de loisirs
13°/ - Divers



Haut de page