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Conseil Municipal

Salle polyvalente Guy Bonin

mercredi 16 septembre 2015

Conseil Municipal

Réunion publique - 16 septembre 2015



Le prochain Conseil Municipal, aura lieu
le mercredi 16 septembre 2015, à 20h30
à la salle polyvalente Guy Bonin.

L’ordre du jour sera le suivant :

- Approbation du procès-verbal du 24 juin
- STIF : Convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires)
- Création d’un Conseil Municipal des Enfants (CME)
- Aménagement de la maison de la famille et de la jeunesse – Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental et auprès de la réserve parlementaire de M. Franck Marlin.
- Taxe foncière sur les propriétés bâties – suppression de l’exonération de deux ans sur les constructions nouvelles à usage d’habitation à compter du 1.1.2016
- Taxe d’habitation – assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation à compter du 1.1.2016.
- SICTOM – Rapport d’activités 2014
- Budget commune 2015 – décision modificative N°2
- Modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe pour
promotion interne suite à concours.
- Emploi saisonnier – prolongation d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps complet
- Taxe Locale sur la Consommation Finale d’Electricité (TLCFE)
- Département de l’Essonne – Hameau de Villeneuve - Demande de subvention pour la pose d’un ralentisseur type plateau surélevé à proximité de la chapelle
- Recensement 2016 - Création de postes de coordonnateurs communaux et de postes d’agents recenseurs -Détermination du montant de rémunération de ces agents
- Budget artisanal, industriel et commercial – participation au remboursement d’emprunt
- CCESE – demande de subvention pour la valorisation du patrimoine
- Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement des pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
- Point sur la cantine scolaire
- Divers



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