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Conseil Municipal



mercredi 24 juin 2015

Conseil Municipal

Réunion publique - 24 juin 2015



Le prochain Conseil Municipal, aura lieu
le mercredi 24 juin 2015, à 21h
à la salle polyvalente Guy Bonin.

 L’ordre du jour sera le suivant :

1 - Approbation du procès-verbal du 4 juin

2 - Contrat de délégation du service public d’assainissement collectif avec la SOCIETE DES EAUX DE L’ESSONNE – Avenant N°2 - prolongation de la durée du contrat

3 - Délégation du service public d’assainissement collectif – protocole de fin de contrat avec la SOCIETE DES EAUX DE L’ESSONNE

4 - Services publics d’eau et d’assainissement 2014 – rapports d’activités

5 - Projet de création d’une nouvelle ressource - Demande de subventions auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental de l’Essonne pour la réalisation d’une campagne de sondages géophysiques

6 - Plan Local d’Urbanisme – prescription pour la mise en oeuvre d’une révision générale

7 - CCESE - Répartition des sièges de conseillers communautaire – Proposition de maintien de la répartition actuelle

8 - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) – Répartition 2015 entre les collectivités et la C.C.E.S.E.

9 - Création d’un gymnase et d’un espace de loisirs – Demande de subvention auprès du Département de l’Essonne

10 - Création d’un gymnase et d’un espace de loisirs – Demande de subvention auprès de la Région

11 - Création d’un gymnase– Demande de subvention auprès de la C.C.E.S.E et de la Direction Départementale de Cohésion Sociale de l’Essonne

12 - Convention avec l’Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

13 - Mise en place d’un contrat d’apprentissage sur le site de l’école maternelle pour la préparation d’un C.A.P. Petite Enfance

14 - Association du Twirling Club d’Angerville - Demande de subvention exceptionnelle

15 - D.E.T.R. 2015 - Demande d’inscription d’un projet communal au titre du programme complémentaire

16 - Budget commune 2015 – décision modificative N°1

17 - Divers



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