acces contact


L'Agenda

Voir tous les évènements
Conseil Municipal

salle polyvalente Guy Bonin

jeudi 04 juin 2015

Conseil Municipal

Réunion publique - 04 juin 2015



Le prochain Conseil Municipal, aura lieu le jeudi 4 juin, à 20h30, à la salle polyvalente Guy Bonin.

L’ordre du jour sera le suivant :
1°/ - Installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite à la démission de M. Bruno COUTTE et de MME Malika ADJAL
2°/ - Approbation du procès-verbal du 21 avril 2015
3°/ - Commissions permanentes - Reprise de la composition de certaines commissions suite à l’installation de deux nouveaux conseillers municipaux
4°/ - Modification du règlement intérieur de fonctionnement du conseil municipal
5°/ - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – proclamation de l’installation d’un nouveau membre de l’opposition en remplacement du membre démissionnaire
6°/ - Prescription de modification du Plan Local d’Urbanisme
7°/ - Tarification location de matériels (tables, chaises, bancs et stands)
8°/ - Exploitation du service public d’assainissement de la commune - proposition d’approbation du principe de gestion sous forme de délégation en affermage
9°/ - Service public d’assainissement - désignation des membres de la Commission d’ouverture des plis
10°/ - Exploitation des parcelles agricoles cadastrées ZK 144 – 168 – 169
11°/ - Création de deux emplois saisonniers aux services techniques du 1er juin au 15 septembre 2015
12°/ - Demande subvention CSAP
13°/ - Divers.



Haut de page