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L'Agenda

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Prochaine séance du Conseil municipal

salle polyvalente Guy Bonin à 20h30

mardi 03 juin 2014

Site web :www.mairie-angerville.fr/_fr/votre-mairie-3/comptes-rendus-du-conseil-municipal-40.html

Prochaine séance du Conseil municipal

Réunion publique - 03 juin 2014

Retrouvez ci-après l'ordre du jour :

1°/ - Approbation du précédent procès-verbal
2°/ - Approbation du règlement intérieur
3°/ - Institution de commissions communales permanentes : détermination du nombre de membres et désignation des membres
4°/ - Institution d’une Commission d’Appel d’Offres
5°/ - Institution d’une Commission Communale d’Accessibilité
6°/ - Commission Communale des Impôts Directs – Approbation des propositions présentées pour la nomination par le Directeur Départemental des Finances des commissaires titulaires et commissaires suppléants
7°/ - Comité des Fêtes – Désignation de 3 conseillers municipaux au Conseil d’Administration
8°/ - Agence de l’Eau Bassin Seine Normandie – Demande de subvention au titre de l’Aquex
9°/ - Approbation des propositions de subventions 2014  accordées aux associations et organismes divers
10°/ - Création de postes saisonniers et création d’un emploi permanent
11°/ - Rythmes scolaires
12°/ - Divers



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