acces contact


L'Agenda

Voir tous les évènements
Conseil communautaire

Salle polyvalente Guy Bonin à 19h00

mardi 24 juin 2014

Conseil communautaire

Réunion publique - 24 juin 2014

La ville reçoit le Conseil communautaire pour la première fois !

Ordre du jour

1. Délégations de compétences du conseil communautaire au président et au Bureau de la communauté de communes en matière de personnel

2. SYMGHAV : Adhésion de la Communauté de Communes Dourdannais en Hurepoix et de la Communauté de Communes Seine Ecole

3. Modification du tableau des emplois : filière animation

4. DRAC : Demande de subventions et signature de la convention d’engagement pour l’année 2014

5. Demande de signature pour la convention « pacte pour le développement du territoire du Sud-Essonne : axe tourisme

6. Actualisation de la grille tarifaire des spectacles et conférences – création d’une carte de fidélité

7. 82eme Salon d’art de la société artistique d’Etampes : Jury et prix d’art

8. Modification du règlement de fonctionnement des structures Petite enfance

9. Signature du marché APHP pour l’accueil en crèche des enfants du personnel des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtriere –Charles Foix

10. Signature de l’avenant n°1 à la convention d’ob jectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014

11. Création d’un deuxième Relais Assistants Maternels itinérant

12. Organisation des Etudes dirigées

13. Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales : détermination de la prise en charge par la Communauté de communes

14. Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs

15. Création de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Détermination du nombre de membres

16. Indemnité de conseil au comptable du Trésor

17. Entretien et aménagement des espaces verts : Lancement procédure d’appel d’offres

18. Groupement de commande organisé par la CCESE dans le cadre de la location et la maintenance de photocopieurs –approbation du principe de groupement de commande et autorisation de signature des marchés



Haut de page