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jeudi 28 novembre 2013

Conseil municipal

Réunion publique - 28 novembre 2013

La prochaine séance publique du Conseil municipale se déroulera le JEUDI 28 NOVEMBRE 2013 à 20h30

L'ordre du jour sera le suivant :

1°/       Approbation du procès-verbal du 17 SEPTEMBRE 2013

2°/       SIARJA (SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT ET L’ENTRETIEN DE LA RIVIERE LA JUINE ET DE SES AFFLUENTS) – Convention de partenariat avec les collectivités pour la gestion des produits phytosanitaires

3°/       SIARJA – Adhésion au contrat de bassin 2014-2018

4°/       Budget communal 2013 – décision modificative

5°/       Budget eau assainissement 2013 – décision modificative

6°/       Restaurant scolaire – signature marché pour la fourniture et la livraison de repas en liaison froide

7°/       Hameau de Dommerville - Cession parcelles 950b  152 et 153

8°/       Demande de subvention

9°/       Pose de deux dispositifs complémentaires de vidéo-protection – Avenue du Général de Gaulle et Rue de Pithiviers - demande de subvention

10°/     CCESE - Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées à la CCESE

11°/     CCESE – Définition de l’intérêt communautaire en matière d’actions de développement économique intéressant l’ensemble de le communauté CCESE

12°/     CCESE – Révision des statuts – définition de l’intérêt communautaire - compétence « Aménagement de l’Espace » CCESE

13°/     CCESE – Révision des statuts – définition de l’intérêt communautaire  - compétence « Création, aménagement et entretien de la voirie »

14°/     CCESE – Révision des statuts – définition de l’intérêt communautaire – compétence « Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie »

15°/     CCESE – Révision des statuts – définition de l’intérêt communautaire – compétence «Construction, entretien et fonctionnement des équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire »

16°/     CCESE – Révision des statuts – définition de l’intérêt communautaire – compétence «Tout ou partie de l’assainissement »

17°/     CCESE – Révision des statuts – définition de l’intérêt communautaire -  compétence «Enfance et Jeunesse »

18°/     CCESE – Révision des statuts – transfert de la compétence facultative « Fonctionnement du service minimum d’accueil »

19°/     CCESE – Révision des statuts – transfert de la compétence facultative «Aménagement Numérique du territoire »

20°/     CCESE – Révision des statuts – transfert de la compétence facultative « gestion des animaux errants »

21°/     CCESE – Approbation de la révision des statuts

22°/     Modification du tableau des effectifs à compter du 1.1.2014

23°/     Transports – nouvelle motion

24°/     Carte cantonale de l’Essonne - motion

25°/     Divers



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