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Conseil municipal

Salle polyvalente

lundi 14 avril 2014

Conseil municipal

Autres évènements - 14 avril 2014

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 14 avril à 20H30 à la salle polyvalente

L’ordre du jour sera le suivant :

1°/ - Approbation du précédent procès-verbal

2°/ - Indemnités de fonction des élus

3°/ - Délégations de pouvoirs au Maire

4°/ - Syndicats intercommunaux – désignation des délégués titulaires et suppléants (Syndicat Intercommunal d’Énergie de la Région d’Angerville – Syndicat Intercommunal de Transports Sud Essonne)

5°/ - Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – désignation du nombre de membres siégeant au conseil d’administration et désignation des membres du Conseil Municipal

6°/ - Caisse des Écoles – Élection des membres siégeant au conseil d’administration

7°/ - Centre National d’Action Sociale – désignation d’un membre représentant la collectivité

8°/ - Transports scolaires « spéciaux » - Année scolaire 2014/2015 – Proposition de reconduction de la participation communale

9°/ - Acceptation des valeurs  irrécouvrables 2009 – 2010 – 2011 – 2012 présentées par la Trésorerie d’Étampes Collectivités

10°/ - Contrat régional d’exercice sanitaire- Appui aux praticiens en cours d’installation sur une commune classée déficitaire ou fragilisée au tire de la démographie médicale et paramédicale (zonage des territoires de l’Agence Régionale de la Santé)

11°/ - Lotissement du Meunier – proposition de dénomination de la voie desservant ce lotissement

12°/ - Débats d’orientations budgétaires sur les différents budgets

13°/ - Désignation des jurys d’assises

14°/ - Divers



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